RC Pro Professionnels de Santé

En tant que professionnel de santé, vous êtes exposé à de nombreux risques (erreur de diagnostic, défaut d’information, de gestes) pouvant engager votre responsabilité civile.

Chaque profession dans le domaine de la santé, comporte des risques spécifiques. On peut les distinguer, en fonction de :

• Votre spécialité : sage-femme, chirurgien, pharmacien, gynécologue, médecin, podologue, etc.
• Votre statut : salarié ou libéral.
• Votre mode d’exercice : en cabinet (de groupe ou individuel), en établissement public (ou privé).

Il est alors nécessaire de faire un bilan de vos besoins, en amont de la souscription de votre assurance.

La RC professionnels de santé fonctionne sur un principe majeur : indemniser les dommages causés à des tiers, quelle que soit la faute médicale.

Pour ce faire, la réclamation de la victime doit respecter trois conditions. Le fait doit être dommageable, il doit être avéré et il doit y avoir un lien entre le fait dommageable et avéré.

Pour connaître les modalités de la RC Pro de votre spécialité, consultez nos guides sur le sujet :